Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFRERIE VINEUSE DE LA VALLEE ROYALE
BAHUAUD MICHEL

Numéro de dépôt :
1240987
Date de dépôt :
02/05/1983
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/05/1993
CONFRERIE VINEUSE DE LA VALLEE ROYALE de BAHUAUD MICHEL

Présentation de la marque CONFRERIE VINEUSE DE LA VALLEE ROYALE

Déposée le 2 mai 1983 par BAHUAUD MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CONFRERIE VINEUSE DE LA VALLEE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAHUAUD MICHEL domicilié(e) 2, rue du Grand Logis, 44190 CLISSON. - France.

La marque CONFRERIE VINEUSE DE LA VALLEE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRERIE VINEUSE DE LA VALLEE ROYALE est expirée depuis le 2 mai 1993.

BAHUAUD MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : M. LEBRETON , OLIVIER DE CLISSON CELLIER DE CLISSON , MICHEL SERVIN , LDB , LOUIS D'AUBAC , DUHIL , CHATEAU DES ROIS DOMAINE DES ROIS , MUSQUET , M. KERBRETON , THE MUSCADET SERVICE


BAHUAUD MICHEL - 2, rue du Grand Logis, 44190 CLISSON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Vins, spiritueux et liqueurs.