CONFRERIE VINEUSE DE LA VALLEE ROYALE
Présentation de la marque CONFRERIE VINEUSE DE LA VALLEE ROYALE
Déposée le 2 mai 1983 par BAHUAUD MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CONFRERIE VINEUSE DE LA VALLEE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CONFRERIE VINEUSE DE LA VALLEE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240987.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRERIE VINEUSE DE LA VALLEE ROYALE est expirée depuis le 2 mai 1993.
BAHUAUD MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48